Mentions légales

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site :  laplumedelaudea.com  les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : entrepreneur independant

Tél  : 0614635045

Adresse de courrier électronique : laplumedelaudea@gmail.com

Le Créateur du site est : www.lesbavardes.fr

Le Responsable de la publication est : Myriam Teisseire

Contactez le responsable de la publication : laplumedelaudea@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Myriam Teisseire

Crédit photo Portrait : @Pauline Imperato photographe

Contactez le Webmaster : laplumedelaudea@gmail.com

L’hébergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX

2. Description des services fournis :

Le site https://laplumedelaudea-biographe.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.laplumedelaudea-biographe.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site https://laplumedelaudea-biographe.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email :  laplumedelaudea@gmail.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies :

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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : https://www.laplumedelaudea-biographe.com

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site https://www.laplumedelaudea-biographe.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.laplumedelaudea-biographe.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.laplumedelaudea-biographe.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.